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Conception/Directeur de la publication : LH Belland
Octobre 2017

360projets a été créé par Loïc Belland, journaliste, rédacteur, animateur radio et scénariste (cf autre site). Dans le monde de l'image et des mots depuis plus de 25 ans, il a travaillé notamment pour TF1, F2, F3, C+, Arte et M6, Triangle FM, Cinémascope, Netflix. 
 
Toute reproduction même partielle du texte, des photos, des sons et des images, du logo de 360projets est interdite. 
 
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Les informations données sur ce site le sont à titre informatif. Elles ne sont pas contractuelles et sont susceptibles d'évoluer à tout moment. Seules celles mentionnées sur le devis sont contractuelles. 

La société s'est opposée à l'utilisation commerciale de ses données par des sites comme verif ou societe, elle n'apparaît donc pas dans leurs listings... ce que vous pouvez  vérifier ici en tapant le SIRET (83243838600019) :
https://avis-situation-sirene.insee.fr/

Nous utilisons désormais des drones qui pèsent moins de 250 grammes  dans le respect de la nouvelle législation européenne.
Le pilote est inscrit au registre des exploitants d'UAS. 

​Si nécessaire, une fiche cahier des charges est remplie afin de faire le point notamment sur ce qu'il faut mettre en avant, les infos à faire figurer dans la vidéo ou dans la visite virtuelle.

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Le devis est établi  par 360projets (ci-après dénommé "le prestataire" ) sur la base des déclarations préalables du ou de la commanditaire (ci-après dénommé « le client ») et de ce cahier des charges.

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Les tarifs donnés ici sont valables dans le cadre d'une prestation réalisée avec le matériel de la société et ne nécessitant pas de faire appel à d'autres techniques spécifiques ou des VFX complexes, pour un tournage en lumière et décors naturels.

Accessoires particuliers, studio, figuration ou acteurs non inclus. S'ils sont nécessaires à votre projet, vous pouvez les fournir ou nous demander un devis qui les prendra en compte. Pour les captations de spectacle, les tarifs n'incluent pas les éclairages, ni la mise en place de la prise de son. Nous utilisons ceux fournis par le producteur du spectacle. Nous consulter si besoin pour ajouter cette prestation.

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La date de prise de vues sera déterminée d'un commun accord. En cas de météo problématique (vent fort, pluie, luminosité faible) affectant la prise de vues, cette date pourra être conservée ou modifiée (au choix du client) sans donner lieu à un quelconque dédommagement. En cas de prise de vues par drone, tout vent supérieur à 30km/h est susceptible d’empêcher le décollage. La prestation « drone » sera soit reportée à une date ultérieure, soit annulée (et dans ce cas le supplément prévu sera décompté de la facture).

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Sont généralement Inclus dans la prestation sauf mention absente :

☑ Déplacement Aller+Retour (<80km). Distance prise en compte : lieu de prise de vue à Vers pont du gard. Si Déplacement Aller+Retour > 80 km : 1 € /km dépassant.

☑ Prises de vue 

☑ Montage, mixage, petits effets, musique libre de droit si nécessaire ou création de la visite virtuelle

☑ Mise en ligne et hébergement sur nos serveurs.​Hébergement assuré tant que la société existe et de toute façon au minimum 5 ans. Clé USB de sauvegarde offerte fournie pour les visites virtuelles. Pour les gros fichiers vidéo, un transfert sera fait via swisstransfer ou un autre prestataire.

 

En signant le devis, le client passe commande aux conditions définies dans ce document. Un cahier des charges spécifique et précis a pu être établi en amont si nécessaire. Dans ce cas, il est joint à ce document. En l’absence de cahier des charges plus spécifique, les mentions sur le devis en tiennent lieu.

 

A la fin de l'exécution de la prestation, 360 projets (dénommé le prestataire) communiquera au client le lien où la vidéo ou visite virtuelle est accessible . Le client aura 5 jours pour émettre des réserves. Les modifications – dans la limite d'une seule nouvelle version - seront effectuées au plus vite. S'il s'agit de modifications radicales qui sont hors cahier des charges et/ou qui découlent de nouvelles demandes du client, le prestataire se réserve le droit de facturer un supplément de montage à 30 €/h. 

La prestation sera considérée comme approuvée si le client n'émet pas de réserve dans les 5 jours après la communication du lien. Et le cas échéant automatiquement à la remise de la 2ème version. 

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En cas de problèmes exceptionnels et imprévisibles, non imputables au client (problèmes techniques, environnementaux ou météorologiques, accidents, vols, pannes, maladies…) empêchant l’exécution dudit contrat, en affectant de façon importante le tournage ou le montage (fichiers détériorés par exemple), et rendant de ce fait impossible au final la création de toute ou partie de la vidéo ou de la visite virtuelle prévue, la responsabilité du prestataire sera limitée au montant des sommes déjà perçues. Ce montant sera partiellement ou intégralement remboursé au client, en fonction des conséquences du problème en question, sans que cela ne puisse dépasser le montant total du devis, ni faire l’objet de dommages et intérêts supplémentaires. 

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Le CLIENT s’engage à effectuer les démarches adéquates pour obtenir l’autorisation des tiers visibles dans la vidéo ou la visite virtuelle.  La responsabilité de 360projets n’est pas engagée dans la gestion des droits des tiers.

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Le prestataire garde la propriété exclusive des productions réalisées jusqu’à son paiement intégral. Le prestataire cède ses droits sur le produit livré, objet de la commande, dès lors que le paiement complet du prix a été effectué. Pour toute commande de vidéo, la totalité des images tournées (appelées « rushes ») lors de la prestation restent la propriété exclusive du prestataire. Les rushes sont conservés pendant 90 jours calendaires suivant la livraison du produit. Au-delà de ce délai, les rushes sont susceptibles d’être supprimés. Un accord pour prolonger la conservation de ces rushes peut être conclus entre le prestataire et le client. 

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Le client utilise le produit livré par le prestataire sous son entière responsabilité. En conséquence, le prestataire ne pourra être tenu pour responsable d’un quelconque préjudice direct ou indirect qui résulterait de l’utilisation du produit qui pourra en être faite par le client ou les tiers.

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En cas de litige entre le client et le prestataire, et à défaut d’accord amiable, les parties s’accordent pour donner compétence exclusive aux juridictions de Nîmes.

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Conditions de paiement

Le client peut renvoyer le devis signé par courrier, ou en PDF signé par mail. Ou l’imprimer, le signer, le prendre en photo et le renvoyer par mail (IL FAUT SIGNER signer les deux pages). En tout état de cause, la signature du devis vaut acceptation des CGV jointes qui sont réputées avoir été lues et acceptées.

Acompte de 40% à la signature du devis. Si l'acompte n'est pas versé,  aucune date ne peut être bloquée pour la prise de vues. Et la prestation peut donc être annulée par le prestataire.

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En cas d’annulation de la part du client après la signature du devis, l’acompte versé sera remboursé à 100 % seulement si l’annulation de la prestation a lieu plus de 15 jours avant le tournage. Pour une annulation moins de 15 jours avant le tournage, le remboursement se fera à 50 % du montant de l’acompte.

En cas de problème imputable au client empêchant le bon déroulement de la prise de vue le jour de la prestation, le prestataire se réserve le droit de facturer un supplément, notamment si cela implique de planifier une nouvelle date de tournage. 

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​Le solde est réglé à la fin de la prise de vue. Paiement en espèce, par chèque, PayPal ou CB (solution sécurisée SumUp). Sauf accord spécifique, aucune réalisation définitive ne sera remise avant le paiement du solde.

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En cas de retard de paiement supérieur à 7 jours, une pénalité égale à 3 fois le taux d'intérêt légal sera exigible (Décret 2009-138 du 9 février 2009).

Pour les professionnels, une indemnité minimum forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement sera appliquée (Décret 2012-1115 du 9 octobre 2012).

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• TVA non applicable, article 293B du CGI » Régime des micro-entreprises

• Les tarifs sont donnés ici à titre indicatif. Ils ne sont pas contractuels. Un devis l'est.

• Nous intervenons dans le Gard (30) , le Vaucluse (84) et l'Hérault (34).

• Tarif dégressif et très avantageux en cas de commandes multiples et régulières.